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Ce guide couvre également la façon dont ce processus est défini dans Right Consents et en particulier la ressource Consent Transaction et son cycle les transactions et leurs cycles de vie.

Table of Contents

Collecte des consentements

Le recueil du consentement est une opération plus ou moins complexe dans la mesure où elle comporte de multiples facettes volets :

  • Il s'agit d'une partie légale domaine légal du traitement des données,

  • Il s'agit d'un logiciel qui enregistre les choix de l'utilisateur final à un moment précis,

  • Il s'agit d'un système d'audit qui conserve les choix de l'utilisateur pendant une période relativement longue de manière standard,

  • Il s'agit d'une base de vérité qui doit être interrogée par d'autres éléments du système d'information.

Selon ces facettes, le processus global de recueil du consentement se compose de trois grandes étapes :

  • définir et gérer les éléments (traitement, informations légales) qui doivent être communiqués aux clients pour recueillir leur consentement,

  • concevoir les modèles de formulaires qui doivent être affichés en fonction des services de l'entreprise,

  • intégrer la collecte et l'interrogation des consentements à tous les endroits nécessaires dans les sites web ou les logiciels existants de l'entreprise.

Définition des éléments de consentement

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La première étape de la mise en place d'un gestionnaire de consentement consiste à définir les éléments qui doivent être communiqués aux clients lorsqu'une collecte de consentement est nécessaire.

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Comme un CMS, Right Consents gérera le cycle de vie des éléments de consentement afin d'en assurer la validité légale en assumant l'audit et le versionning mais aussi en générant des preuves numériques de tout contenu produit.

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Info

Les éléments de consentement sont accessibles via l'API pour tout type d'objectif de diffusion.

Conception du formulaire de consentement

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En utilisant la bibliothèque d'éléments de consentement, la conception du formulaire de consentement vous permet de choisir les bons éléments qui doivent être affichés ensemble à un point spécifique de votre l'expérience utilisateur existante.

Par exemple, les conditions d'utilisation doivent être recueillies au démarrage d'une application ou lors de l'inscription. Certains consentements de traitement pourraient être recueillis uniquement lorsqu'un service spécifique est demandé. Certains traitements peuvent concerner une application spécifique, tandis que d'autres concernent l'ensemble des applications. Tous les traitements définis peuvent ne pas être consentis en même temps et affichés dans un formulaire unique et volumineux comportant de nombreuses entrées. Si une action effectuée par un client ne nécessite qu'un seul consentement, seul l'élément requis doit être affiché. Rights Consents permet de définir différents modèles de consentement afin d'adapter la collecte des consentements à toutes les situations existantes.

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Le backoffice de Right Consents propose un outil graphique pour concevoir des formulaires de consentement. Une fois la conception terminée, vous pouvez extraire la définition de la mise en page pour l'intégrer dans une application externe.

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Info

La conception du formulaire de consentement peut être utilisée directement par l'intermédiaire de l'API en les utilisant dans le champ de données de la présentation du contexte du consentement.

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